Mairie de FAUVERNEY.
Canton de Genlis.
Arrondissement de Dijon.

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 07 octobre 2008

Etaient présents: Mr François Bigeard (Maire), Mr Jacky Lapierre (1er adjoint), Mr Jean-Luc Dereclenne (2ème adjoint), Mr Alain Mongin (3ème adjoint) , Mr Patrick Bollet (4ème adjoint), Mme Hélène Moucadeau, Mr Dominique Durost, Mme Frédérique Carminati, Mme Dominique Degueurce, Mme Colette Chadoeuf arrivée à 20H45, Mr Christophe Poulleau, Mme Joëlle Ciman, Mme Ginette Jouffroy, Mr Michel Brigatti, Mme Monique Nevers.

1/ Le conseil approuve les décisions modificatives suivantes au budget du Legs Muteau :
récupération salaires : compte6554 (salaire)                         + 9000 €

61524 (entretien bois)                                                        - 8000 €
capital emprunt  16411                                                    + 10580 €
21318                                                                              - 10580 €
Le conseil prend connaissance des résultats de la vente de bois à Donzy :
Lot 1                                       42588 €                     

Lot 2                                       48518 €
Le conseil décide d’ouvrir une ligne de Trésorerie de 180 000 € au taux de 5.441 % afin de payer les entreprises ayant réalisé les travaux de l’épicerie.
2/ Le conseil autorise le maire à encaisser un chèque de 1407.78 € correspondant à la différence entre la souscription du contrat Horizon Villages et le remboursement du logiciel JVS première version + une partie du forfait annuel.
3/ Le conseil décide à l’unanimité de retenir l’entreprise Le Saux pour la réalisation des travaux électriques de l’école primaire pour un montant de 759.60 € TTC et de la mairie pour 790.08 € TTC.
4/ Le conseil décide de renouveler le bail de chasse de Donzy une fois l’échéance arrivée à terme (juin 2009) pour 9 années  au tarif de 20 € l’hectare.
5/ Solution proposée pour le passage de la fibre optique sur la commune : passage dans la tranchée du tuyau d’eau de la zone de Boulouze jusqu’à hauteur de Fauverney, puis dans les tuyaux d’égout dans le village.
6/ Le conseil décide à l’unanimité de faire appel au service archives du CDG 21 pour mettre à jour les archives de la mairie pour un montant de 2016 € (7 jours de travail). Une proposition sera également faite au SIEA. Le conseil évoque un agrandissement de la salle des archives.
7/ Suite à la réunion en mairie de Fauverney avec Mr Aubertin au sujet du contournement de Fauverney, un projet sera proposé au Conseil Général en présence des élus de Rouvres en Plaine et de Fauverney.
8/ Le conseil décide à l’unanimité d’ouvrir un poste d’animateur du 27 au 31/10/2008 à raison de 15 heures par semaine à l’IM 696 pour animer les activités d’arts Plastiques.
Suite à la demande de la CAF, le conseil autorise Mr le Maire à rembourser de 986.87 € pour un trop perçu en 2006.
Bilan financier  des activités arts plastiques 2007 voir ci-dessous.
10/ Le studio de Chassagne est loué depuis le 01/10/08 au tarif de 195 € mensuel.
Suite à la demande de devis pour remplacer deux lucarnes et la porte de l’issue de secours de la salle des fêtes de Chassagne, le conseil décide de retenir l’entreprise Pacotte et Mignotte pour un montant de 5871.67 € HT (version aluminium).
Le conseil décide d’acquérir auprès de l’entreprise BEA deux tables en inox pour un montant de 960€ HT pour la cuisine de la salle des fêtes.
Une étude avec un technicien sera réalisée pour le chauffage de la salle.
11/ Mr Durost participera de l’exposition artistique 2009 le Week-end du 9 mai 2009 (et pont).
Le conseil approuve par 14 voix « pour » et 1 abstention la proposition de Mme Degueurce pour le principe de création d’une association afin de gérer cette exposition annuelle.
12/ Suite à la réunion de la commission scolaire, divers points ont été étudiés : les barreaux de l’école maternelle seront renforcés, une poubelle extérieure sera achetée, un panneau interdiction de jouer dans la cour en dehors des horaires scolaires sera mis en place, un massicot pour l’école maternelle ne sera pas acquis, Mme Frédérique Carminati proposera un projet culturel, un intervenant pour le recyclage sera sollicité, toute demande d’achat à l’initiative des écoles devra passer par le Directeur Mr Roy. Deux cages de handball avec panier de basket seront mises au budget 2009 pour un montant approximatif de 700 € pièce.
13/ La commission culture a également été réunie et souhaite que les activités de l’année passée soient maintenues pour les années suivantes. Des contestations ont été faites au sujet du tarif de l’activité Théâtre (en fonction du tarif 2007-2008). Le bulletin municipal annuel sera renouvelé, voir même renforcé avec un mini bulletin tous les 3 mois. Mme Véronique Pecqueux-Rolland sera invitée en mairie. Lire en fête donnera l’occasion d’un spectacle de 40 min à la médiathèque le 08/10/8 à 18H. L’action « un bébé un arbre » fera l’objet d’un achat d’arbre d’une valeur de 40€ unitaire.
14/ La commission du CCAS  a soumis le souhait de faire le repas des anciens le 29/11/08.
15/ Divers :
- La société Estivalet a procédé au nettoyage des regards d’eaux pluviales semaine 40.
- Un buse d’évacuation d’eaux usées a été changée devant la maison de Mr Petrucci.
- Le conseil prend connaissance d’une demande de passage piéton Rue du Général de Gaulle.
- L’entreprise France Industrie Chimie est retenue pour l’acquisition de petit matériel pour un montant de 236.65 €.
- L’entreprise Doussot effectuera l’entretien annuel des chaudières de la commune et de chassagne pour un montant de 762.17 € HT.
- Le SICECO propose d’établir un diagnostic énergétique des bâtiments communaux.
- Le conseil souhaite que GDF revoit si la TIGN sera toujours exonérée au 01/01/09.
- La commue demande à revoir la convention signée avec GDF en 2000.
- Les branches des chemins de la Reute et du Roy ont été élaguées.
- Le conseil approuve la mise en place d’une indemnité des frais de déplacement à Mr Durost lorsque celui-ci effectue des trajets avec son véhicule pour les besoins de la commune.
- Les Inscriptions aux  affouages auront lieu le 15/10/08 au 31/10/08.
- Un calendrier de l’état d’endettement de la commune et du legs Muteau a été distribué aux conseillers municipaux.

Le maire

François BIGEARD