Le
secrétariat
Mr. Le Maire et son équipe
Les formalités administratives
Les délibérations du
conseil
Les projets de la commune
Les Travaux Réalisés
Château
de Chassagne
Animations Municipales
__________________
Le
service des eaux
Propreté et environnement
_______________________
La Médiathèque
Les Assistantes maternelles
Baby-Sitter
Services Médicaux
Mairie de FAUVERNEY.
Canton de Genlis.
Arrondissement de Dijon.
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07 juillet 2009
Etaient présents: Mr François Bigeard (Maire), Mr Jacky Lapierre (1er adjoint), Mr Jean-Luc Dereclenne (2ème adjoint) a donné procuration à Mr Michel Brigatti, Mr Alain Mongin (3ème adjoint), Mr Patrick Bollet (4ème adjoint), Mme Dominique Degueurce, Mme Colette Chadoeuf, Mr Christophe Poulleau, Mme Joëlle Ciman a donné procuration à Mme Ginette Jouffroy, Mme Monique Nevers, Mme Ginette Jouffroy, Mr Michel Brigatti, Mme Hélène Moucadeau, Mr Dominique DUROST, Mme Frédérique CARMINATI a donné procuration à Mme Dominique Degueurce.
- Présentation par le Cabinet Gien de la réfection de la rue de la Madeleine, de la rue Saint Georges, et de la rue Neuve
Le projet présenté prévoit des aménagements sécuritaires par la mise en place de trottoirs, d’éclairage au sol afin de visualiser les croisements ou virages, et une interdiction de tourner à gauche pour les véhicules en direction de Dijon. La priorité des aménagements sera donnée aux piétons. Une solution sera trouvée pour permettre aux agriculteurs de traverser le RD 905. Une consultation des riverains et de la population sera organisée.
- Aménagement du Paquier et du Parc Renot :
Une nouvelle proposition incluant les travaux d’aménagement du Parc Renot est proposée afin d’obtenir une enveloppe parlementaire de 15 000 € (soit 50 % des travaux) pour un montant total de travaux de 33 000 € TTC.
Le conseil approuve à l’unanimité cette nouvelle proposition.
- Projet Néolia,
La vente de 4 lots prévue par Néolia Rue du Générale de Gaulle s’avérant difficile, la société envisage la mise en place de 12 à 16 logements.
Le conseil s’oppose à ce projet.
- Affouages 2009/2010 :
Suite à une rencontre de Mr Brigatti avec l’ONF, la vente des chênes secs sur Chassagne est à reconduire.
Affouages prévus : Chassagne : lots 101 à 120.
Marmot : coupe 19 et lot 13 dans la coupe 20, peut-être 1 à 2 lots le long de l’autoroute.
Le prix des affouages reste inchangé, soit 4,50 € le stère, compte tenu du nettoyage et du brûlage des branchages à la charge des affouagistes sur Chassagne.
Le conseil approuve à l’unanimité.
Après la vente des chênes, coupe 9 Marmot, les houppiers seront distribués en 2010/2011 aux affouagistes.
Il faudra prévoir un financement de la commune et du Grand Dijon pour les travaux à envisager vers la voie de chemin de fer afin de permettre l’exploitation des coupes 24-25 et 26.
Il faudra revoir le fauchage réalisé par l’ONF à Chassagne pour la pratique de la pêche.
Les réalisations effectuées sur le site de Boulouze seront réétudiées avec la Communauté de Communes afin de palier aux problèmes de courant d’eau arrivant dans le Champaison lors de pluies, ainsi que de la couleur douteuse de l’eau des étangs.
Un empoissonnement des étangs aura lieu à l’automne.
Le conseil approuve à l’unanimité ces projets.
Le conseil autorise le Maire à prendre contact avec les propriétaires de petites parcelles enclavées dans le bois de Marmot et Chassagne pour acquisition.
- Annulation titres legs et commune (2003, 2004, 2006),
Le conseil prend connaissance des envois de Mr Perrin (receveur de Genlis) au sujet de titres à annuler des années 2003, 2004 et 2006 à hauteur de 40 000 €. Le Maire demande de reprendre ces écritures comptables sur l’exercice 2010.
- Suppression et ouverture de poste adjoint technique 2ème classe
Suite au non renouvellement du poste d’adjoint technique deuxième classe du 01/09/2009 au 31/08/2010 à raison de 10H30 hebdomadaire, le conseil décide d’ouvrir un poste d’adjoint technique deuxième classe à raison de 14H30 hebdomadaire, rémunéré selon l’IM 290, du 01/09/2009 au 31/08/2010 pour le nettoyage des locaux scolaires, de la mairie et de la médiathèque.
Ce contrat annulera le contrat passé le 11/01/2009 pour le nettoyage de la médiathèque.
Heures supplémentaires de nuit
Le conseil décide de rémunérer la secrétaire de mairie lors des réunions de conseil municipal en heures supplémentaires de nuit au tarif autorisé par la loi.
Maisons fleuries
La commission (Jacky LAPIERRE, Colette CHADOEUF, Michel BRIGATTI) se réunira le samedi 11 juillet à 9 h 00 :
- Bilan enquête publique GSM
Une enquête publique a lieu jusqu’au 15 juillet 2009 au sujet des sablières à Marliens et Rouvres-en-Plaine. Le dossier est consultable en Mairie.
La terre végétale est stockée (environ 20 ans) pour permettre le retour à l’agriculture après exploitation de la gravière.
Le conseil s’abstient par 11 voix sur le projet et 4 voix contre. Le conseil souhaite être associé à une Commission Environnementale.
- Divers :
- Remerciement de l’association Bel Ousias pour la subvention 2009.
- Union Nationale des combattants : Bleuets du 08 mai ont rapporté 61.42 €.
- Vente de coupes de bois à Chalon sur Saône du 11 juin 2009 : invendu.
- La Mairie de Fauverney n’instruit plus les dossiers de demande de passeport. Désormais les pétitionnaires devront s’adresser à la commune de Quetigny, Chevigny ou Auxonne équipées de cabine spéciale.
- La commission travaux se réunira le 17 juillet 2009 à 9h00 afin d’étudier le cahier des charges des vestiaires du foot.
- La réunion pour la fibre optique est maintenue le 16 juillet à 18 h 00 à Chassagne.
- Il est rappelé que l’usage de pétards et artifices est interdit sur la voie publique du 15 juin au 15 août 2009 par arrêté préfectoral n° 2009/DRLP-2-11 du 27 mai 2009 (voir panneaux d’affichage).
- Des tags apparaissent sur les murs de la commune, le Maire a averti la gendarmerie.
- Il est rappelé le programme des festivités des 13 et 14 juillet à Chassagne et au village.
- Une relance est en cours concernant la déviation à réaliser vers le chemin des 400 m avant le village.
- L’AFPA a commencé les travaux de nettoyage à Chassagne.
- L’accessibilité de la zone de Boulouze par le rond point est actuellement difficile.
- Mme et Mr MOINE remercient pour la taille des haies effectuée rue Général de Gaulle.
- Les travaux sur l’Ouche vont commencer en octobre (montant estimé à 27 000 €). Le dépouillement de l’appel d’offres aura lieu le 24 juillet 2009
Le Maire
François BIGEARD
Mairie de FAUVERNEY.
Canton de Genlis.
Arrondissement de Dijon.
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07 juillet 2009
Etaient présents: Mr François Bigeard (Maire), Mr Jacky Lapierre (1er adjoint), Mr Jean-Luc Dereclenne (2ème adjoint) a donné procuration à Mr Michel Brigatti, Mr Alain Mongin (3ème adjoint), Mr Patrick Bollet (4ème adjoint), Mme Dominique Degueurce, Mme Colette Chadoeuf, Mr Christophe Poulleau, Mme Joëlle Ciman a donné procuration à Mme Ginette Jouffroy, Mme Monique Nevers, Mme Ginette Jouffroy, Mr Michel Brigatti, Mme Hélène Moucadeau, Mr Dominique DUROST, Mme Frédérique CARMINATI a donné procuration à Mme Dominique Degueurce.
- Présentation par le Cabinet Gien de la réfection de la rue de la Madeleine, de la rue Saint Georges, et de la rue Neuve
Le projet présenté prévoit des aménagements sécuritaires par la mise en place de trottoirs, d’éclairage au sol afin de visualiser les croisements ou virages, et une interdiction de tourner à gauche pour les véhicules en direction de Dijon. La priorité des aménagements sera donnée aux piétons. Une solution sera trouvée pour permettre aux agriculteurs de traverser le RD 905. Une consultation des riverains et de la population sera organisée.
- Aménagement du Paquier et du Parc Renot :
Une nouvelle proposition incluant les travaux d’aménagement du Parc Renot est proposée afin d’obtenir une enveloppe parlementaire de 15 000 € (soit 50 % des travaux) pour un montant total de travaux de 33 000 € TTC.
Le conseil approuve à l’unanimité cette nouvelle proposition.
- Projet Néolia,
La vente de 4 lots prévue par Néolia Rue du Générale de Gaulle s’avérant difficile, la société envisage la mise en place de 12 à 16 logements.
Le conseil s’oppose à ce projet.
- Affouages 2009/2010 :
Suite à une rencontre de Mr Brigatti avec l’ONF, la vente des chênes secs sur Chassagne est à reconduire.
Affouages prévus : Chassagne : lots 101 à 120.
Marmot : coupe 19 et lot 13 dans la coupe 20, peut-être 1 à 2 lots le long de l’autoroute.
Le prix des affouages reste inchangé, soit 4,50 € le stère, compte tenu du nettoyage et du brûlage des branchages à la charge des affouagistes sur Chassagne.
Le conseil approuve à l’unanimité.
Après la vente des chênes, coupe 9 Marmot, les houppiers seront distribués en 2010/2011 aux affouagistes.
Il faudra prévoir un financement de la commune et du Grand Dijon pour les travaux à envisager vers la voie de chemin de fer afin de permettre l’exploitation des coupes 24-25 et 26.
Il faudra revoir le fauchage réalisé par l’ONF à Chassagne pour la pratique de la pêche.
Les réalisations effectuées sur le site de Boulouze seront réétudiées avec la Communauté de Communes afin de palier aux problèmes de courant d’eau arrivant dans le Champaison lors de pluies, ainsi que de la couleur douteuse de l’eau des étangs.
Un empoissonnement des étangs aura lieu à l’automne.
Le conseil approuve à l’unanimité ces projets.
Le conseil autorise le Maire à prendre contact avec les propriétaires de petites parcelles enclavées dans le bois de Marmot et Chassagne pour acquisition.
- Annulation titres legs et commune (2003, 2004, 2006),
Le conseil prend connaissance des envois de Mr Perrin (receveur de Genlis) au sujet de titres à annuler des années 2003, 2004 et 2006 à hauteur de 40 000 €. Le Maire demande de reprendre ces écritures comptables sur l’exercice 2010.
- Suppression et ouverture de poste adjoint technique 2ème classe
Suite au non renouvellement du poste d’adjoint technique deuxième classe du 01/09/2009 au 31/08/2010 à raison de 10H30 hebdomadaire, le conseil décide d’ouvrir un poste d’adjoint technique deuxième classe à raison de 14H30 hebdomadaire, rémunéré selon l’IM 290, du 01/09/2009 au 31/08/2010 pour le nettoyage des locaux scolaires, de la mairie et de la médiathèque.
Ce contrat annulera le contrat passé le 11/01/2009 pour le nettoyage de la médiathèque.
Heures supplémentaires de nuit
Le conseil décide de rémunérer la secrétaire de mairie lors des réunions de conseil municipal en heures supplémentaires de nuit au tarif autorisé par la loi.
Maisons fleuries
- Bilan enquête publique GSM
Une enquête publique a lieu jusqu’au 15 juillet 2009 au sujet des sablières à Marliens et Rouvres-en-Plaine. Le dossier est consultable en Mairie.
La terre végétale est stockée (environ 20 ans) pour permettre le retour à l’agriculture après exploitation de la gravière.
Le conseil s’abstient par 11 voix sur le projet et 4 voix contre. Le conseil souhaite être associé à une Commission Environnementale.
- Divers :
- Remerciement de l’association Bel Ousias pour la subvention 2009.
- Union Nationale des combattants : Bleuets du 08 mai ont rapporté 61.42 €.
- Vente de coupes de bois à Chalon sur Saône du 11 juin 2009 : invendu.
- La Mairie de Fauverney n’instruit plus les dossiers de demande de passeport. Désormais les pétitionnaires devront s’adresser à la commune de Quetigny, Chevigny ou Auxonne équipées de cabine spéciale.
- La commission travaux se réunira le 17 juillet 2009 à 9h00 afin d’étudier le cahier des charges des vestiaires du foot.
- La réunion pour la fibre optique est maintenue le 16 juillet à 18 h 00 à Chassagne.
- Il est rappelé que l’usage de pétards et artifices est interdit sur la voie publique du 15 juin au 15 août 2009 par arrêté préfectoral n° 2009/DRLP-2-11 du 27 mai 2009 (voir panneaux d’affichage).
- Des tags apparaissent sur les murs de la commune, le Maire a averti la gendarmerie.
- Il est rappelé le programme des festivités des 13 et 14 juillet à Chassagne et au village.
- Une relance est en cours concernant la déviation à réaliser vers le chemin des 400 m avant le village.
- L’AFPA a commencé les travaux de nettoyage à Chassagne.
- L’accessibilité de la zone de Boulouze par le rond point est actuellement difficile.
- Mme et Mr MOINE remercient pour la taille des haies effectuée rue Général de Gaulle.
- Les travaux sur l’Ouche vont commencer en octobre (montant estimé à 27 000 €). Le dépouillement de l’appel d’offres aura lieu le 24 juillet 2009
Le Maire
François BIGEARD