Le
secrétariat
Mr. Le Maire et son équipe
Les formalités administratives
Les délibérations du
conseil
Les projets de la commune
Les Travaux Réalisés
Château
de Chassagne
Animations Municipales
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Le
service des eaux
Propreté et environnement
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La Médiathèque
Les Assistantes maternelles
Baby-Sitter
Services Médicaux
Mairie de FAUVERNEY.
Canton de Genlis.
Arrondissement de Dijon.
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05 mai 2009
Etaient présents: Mr François Bigeard (Maire), Mr Jacky Lapierre (1er adjoint), Mr Jean-Luc Dereclenne (2ème adjoint), Mr Alain Mongin (3ème adjoint) , Mr Patrick Bollet (4ème adjoint), Mme Hélène Moucadeau, Mr Dominique Durost a donné procuration à Mme Dominique Degueurce, Mme Dominique Degueurce, Mme Colette Chadoeuf, Mr Christophe Poulleau a donné procuration à Mr Patrick Bollet, Mme Joëlle Ciman, Mme Ginette Jouffroy a donné procuration à Mme Joëlle Ciman, Mr Michel Brigatti, Mme Monique Nevers
- Programme de développement du numérique dans les écoles rurales :
Dans le cadre du plan de relance ce programme est lancé par le Ministère de l’Education Nationale. L’objectif de ce plan est de doter les écoles rurales d’un équipement numérique de qualité. Le conseil approuve à l’unanimité l’inscription de l’école de Fauverney à ce programme. Il faut prévoir une dépense d’environ 13 000 € HT. L’inspection académique versera à la commune une subvention d’un montant équivalent à 80 % du coût HT du projet à concurrence de 9 000 €.
Toutefois, le conseil souhaite que des mesures soient prises par l’équipe enseignante pour sécuriser le futur matériel (effraction, vol, …).
- Demande de subvention pour la création d’une aire de jeux :
Faute d’éléments suffisants, la question de la création sera délibérée ultérieurement. De même une demande de subvention exceptionnelle auprès du Ministère de l’Intérieur sera sollicitée. Le conseil souhaite avoir une vue d’ensemble sur le projet (y compris accès du Paquier). La commission travaux se réunira mercredi 20 mai 2009 à 17H00 à ce sujet.
Monsieur Mongin a sollicité des avis afin d’éviter de faire éclairer tout un quartier lorsqu’il y a des besoins ponctuels d’énergie au Paquier (fêtes…).
- Elections européennes du 07 juin 2009 :
Ouverture du scrutin à 8 heures, fermeture 18 heures. Organisation bureau de vote :
- 8H – 10H : Joëlle CIMAN Alain MONGIN
Dominique DUROST
- 10H – 12H: Hélène MOUCADEAU Colette CHADOEUF
Monique NEVERS
- 12H – 14H: Jean-Luc DERECLENNE Michel BRIGATTI
- 14H – 16H: Frédérique CARMINATIDominique DEGUEURCE
Patrick BOLLET
- 16H – 18H:Ginette JOUFFROY Christophe POULLEAU
Président : François BIGEARD, vice-président : Jacky LAPIERRE
Assesseurs : Alain MONGIN, Joëlle CIMAN
Scrutateurs : Jean-Luc DERECLENNE, Michel BRIGATTI
- Plan de financement travaux foot :
La commission de sécurité et d’accessibilité a émis un avis défavorable pour une non conformité au niveau des WC handicapés dans les vestiaires. L’architecte a proposé de nouveaux plans. Une seconde réunion de la commission d’accessibilité se réunira prochainement.
A ce jour seule une estimation financière peut être proposée.
- Travaux 270 000 € HT
- Architecte 27 000 € HT
- Subvention conseil Général 90 000 €
- Auto-fiancement 57 000 € HT
(à voir subvention Fédération Française de Foot 25 000 €)
- Convention réfection voiries :
Deux devis ont été reçus pour la signature d’une convention d’étude de réfection des rues Neuve, Saint Georges, et Madeleine. Montant des honoraires :
- cabinet Gien 6 %
- Stéphane Domain 7.1 %
Estimant que trois devis auraient été préférables, ou qu’une procédure d’appel d’offres aurait permis une totale transparence, le conseil ne souhaite pas se prononcer pour le moment et attend un troisième devis.
- Convention avec la Communauté de communes sur l’éclairage du rond point de la ZAE de Boulouze :
Le conseil autorise le maire à signer une convention avec la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise de Genlis afin de clarifier les modalités de remboursement des travaux. Ceux ci seront réglés par la commune qui se fera rembourser. Le SICECO sera maître d’œuvre.
- Divers :
- Désherbage thermique : poursuivant la volonté de protéger l’environnement, la commune a décidé de tester le désherbage thermique en traitant la rue de la Liberté. Ce test n’a pas été du tout concluant : résultat très médiocre, temps passé énorme. Nous sommes donc à la recherche d’une autre solution. En attendant la commune a du se résoudre à revenir au traitement phytosanitaire tout en respectant la volonté des habitants devant chez eux. Aujourd’hui la commune ne peut qu’inciter chacun à désherber personnellement sa portion de trottoir. Un courrier sera adressé aux habitants.
- Renouvellement arrêté de pêche pour 2009/2010 : Le conseil renouvelle l’arrêté de pêche 2009/2010. Les dates de renouvellement seront modifiées en fonction de l’arrêté préfectoral en vigueur.
- Enfouissement éclairage public Rue du Presbytère : Afin de procéder au règlement de l’enfouissement de l’éclairage public Rue du Presbytère, le conseil décide de procéder au passage de 17 761 € du compte 020 au compte 21538 (budget commune).
- Salle Chassagne : Le conseil approuve la réalisation d’un diagnostic thermographique concernant le chauffage. Montant 1500 €.
- Eglise : un cache câbles sera acquis pour l’harmonium.
- Ouche : la DDA a émis un avis favorable sur le dossier pour la protection des berges de l’Ouche.
- Arbres Parc Renot et Mairie : le conseil approuve à l’unanimité l’expertise et sa restitution en conseil municipal pour un montant de 1450 € HT + 180 € HT.
La commission bois et forêts se réunira le 12/05/09 à 9H en mairie pour préparer la réunion avec l’ONF de l’après midi (étude de l’ouvrage rédigé par l’ONF sur le Parc de Chassagne).
- Des devis sont en attentes pour le marquage au sol et les panneaux d’affichages des voiries du village, les étagères de la salle des archives.
- Fauverney ne percevra pas de dotation cantonale pour 2009, même si elle est une charnière entre plusieurs villages de la communauté de communes.
- Un arrêt de bus Divia est de nouveau sollicité auprès du Grand Dijon.
- Cérémonie de la Citoyennté le 15 mai à 18H00.
- Réunion de la commission culture le 14 mai à 18H30.
- Infos habitants pour le photovoltaïque le 05 juin à 19H00 au foyer rural.
- Exposition artistique du 07 au 10 mai 2009 : nouveauté 2009 : concert lecture.
- Projet d’animation présenté par Mme Carminati avec les écoles et la médiathèque autour de Jacques Prévert
Le Maire
François BIGEARD