Document sans nom

Etaient présents: Mr François Bigeard (Maire), Mr Jacky Lapierre (1er adjoint), Mr Jean-Luc Dereclenne (2ème adjoint), Mr Alain Mongin (3ème adjoint) , Mr Patrick Bollet (4ème adjoint), Mme Hélène Moucadeau, Mr Dominique Durost, Mme Dominique Degueurce, Mme Colette Chadoeuf, Mr Christophe Poulleau, Mme Joëlle Ciman, Mme Ginette Jouffroy a donné procuration à Mme Joëlle Ciman, Mr Michel Brigatti, Mme Monique Nevers a donné procuration à Mr François Bigeard.

Sous la présidence du premier adjoint, le conseil approuve par 11 voix « pour » et une abstention le compte administratif 2008 du Maire, compte qui fait apparaître un solde négatif en investissement de 141 369.79 € ainsi qu’un solde positif en fonctionnement de 72 825.57 €. Le conseil approuve par 11 voix « pour » et une abstention la reprise des restes à réaliser 2008 pour 9 000 € en D/I et 34 980 € en R/I.

Sous la présidence du Maire, le conseil approuve par 14 voix le compte de gestion du receveur municipal pour 2008, compte qui fait apparaître les mêmes résultats que le compte administratif du maire.

Le conseil décide à l’unanimité d’affecter les résultats 2008 au BP 2009 à savoir :
12 576.35 € au compte 002 et 74 284.55 € au compte 1068
S’expliquant comme suit :
Excédent de fonctionnement                 86 860.14 €
Déficit d’investissement                        - 141 369.79 €
Compte tenu de l’excédent 2007           41 105.24 € il en résulte un déficit d’investissement de – 100 264.55 €
D’où un déficit global de                       13 406.65 €

Le conseil retient à l’unanimité les propositions du maire, budget présenté en équilibre en fonctionnement et en investissement :
Section fonctionnement : 654 584.35 €
Section d’investissement : 604 313.98 €

Sous la présidence du premier adjoint, le conseil approuve par 11 voix « pour » et 1 abstention les résultats du compte administratif 2008 du Maire, compte qui fait apparaître un solde négatif en investissement de 534 410.71 € ainsi qu’un solde positif en fonctionnement de 154 279.56 €. Le conseil approuve par 11 voix « pour » et 1 abstention la reprise des restes à réaliser 2008 pour 41 900 € en D/I et 57 250 € en R/I.

Sous la présidence du Maire, le conseil approuve à l’unanimité le compte de gestion du receveur municipal pour 2008, compte qui fait apparaître les mêmes résultats que le compte administratif du maire.

Le conseil décide d’affecter à l’unanimité les résultats 2008 au BP 2009 à savoir :
19 279.88 € au compte 002, et 312 986.22 € au compte 1068
S’expliquant comme suit :
Excédent de fonctionnement                 154 279.56 €
Compte tenu de l’excédent 2007           253 010.54 €
Affectation à l’investissement 2008       75 024.00 €
Affectation au résultat 2008                  177 986.54 €
il en résulte un excédent de fonctionnement de 332 266.10 €
Déficit d’investissement                        - 534 410.71 €
Compte tenu de l’excédent 2007           206 074.49 € il en résulte un déficit d’investissement de –328 336.22 €
Compte tenu du solde positif des restes à réaliser 15 350.00 €
D’où un excédent global de                   19 279.88 €

Le conseil approuve à l’unanimité les propositions du maire, budget présenté en équilibre en fonctionnement et en investissement :
Section fonctionnement : 255 119.88 €
Section d’investissement : 636 617.22 €

Le conseil municipal autorise le Maire à encaisser les chèques de 5 588.14 € et de 442.00 € de Groupama pour le remboursement des travaux suite aux dégâts causés sur les bâtiments communaux lors de la grêle d’août 2008.

Le conseil approuve à l’unanimité le rapport du président du SIEA.
Pour informations le prix total de l’eau potable en 2008 était de 2.0668 € et de l’assainissement de 2.2186 €.

Divers :
Le conseil autorise à l’unanimité l’ouverture de postes d’animateur durant les vacances scolaires, pour les ateliers d’arts plastiques pour l’année 2009, IM 696, durée 15 heures hebdo.

Le conseil autorise le Maire a demander une subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police.

Le CM après en avoir délibéré décide de classer d’intérêt communautaire en vue de la modification des statuts de la Communauté de communes de la Plaine Dijonnaise les parcelles :

ZD 2 de 1510 m2 à Longecourt en Plaine en vue de la réalisation de travaux de remise en état et d’élargissement de la rue Pré Omer
ZD 13 de 540 m2 à Fauverney qui sera cédée par l’association foncière à l’euro symbolique pour la réalisation du bassin de rétention.

Dotation de développement rural. Le conseil sollicite la DDR pour la mise en place de la fibre optique sur la commune (au titre du recours aux nouvelles technologies)

Base aérienne 102 : Mr Dereclenne et Mr Mongin sont chargés de la campagne de surveillance de trajectoire le 08/04/09.

Mr Durost et Mme Moucadeau feront le recensement du patrimoine de la commune pour informer la communauté de communes.

Médiathèque : 18 avril 2009 à 11H pot pour clôture expo photos.

Monsieur le Maire fait part de la demande de Mr et Mme Masson concernant un nouveau classement des parcelles jouxtant leur propriété.

La digue vers le Paquier va être retaurée de façon naturelle par le Syndicat de l’Ouche Inférieure au cours de l’été 2009. Fête de l’Ouche : 1er dimanche d’Octobre.

SMICTOM : réunion d’informations sur le compostage le 17 avril 2009 à 18H00, salle Arago à Genlis.

Une commission alertera de nouveau les affouagistes de Chassagne au sujet du nettoyage des parcelles.

Des essais de désherbage thermique auront lieu sur la commune.

Le conseil approuve la location d’une salle du château de Chassagne à FM Logistic pour des formations informatiques durant un mois. Coût de location 1000 €/mois.

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 31 mars 2009

Le Maire

François BIGEARD