conseil 5 février 2008

Le secrétariat
Mr. Le Maire et son équipe
Les formalités administratives
Les délibérations du conseil
Les projets de la commune
Les Travaux Réalisés
Château de Chassagne
Animations Municipales

 

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Le service des eaux
Propreté et environnement

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La Médiathèque
Les Assistantes maternelles
Baby-Sitter

Services Médicaux

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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 Mairie de FAUVERNEY.
Canton de Genlis.
Arrondissement de Dijon.

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 17 mars 2009 

Etaient présents: Mr François Bigeard (Maire), Mr Jacky Lapierre (1er adjoint), Mr Jean-Luc Dereclenne (2ème adjoint), Mr Alain Mongin (3ème adjoint) , Mr Patrick Bollet (4ème adjoint), Mme Hélène Moucadeau, Mr Dominique Durost, Mme Frédérique Carminati a donné procuration à Mme Dominique Degueurce, Mme Dominique Degueurce, Mme Colette Chadoeuf, Mr Christophe Poulleau, Mme Joëlle Ciman, Mme Ginette Jouffroy, Mr Michel Brigatti, Mme Monique Nevers.

Les Grandes lignes du budget 2009.

  • Construction de nouveaux vestiaires pour le foot
  • Aménagement du parc de Chassagne
    • Etude paysagère
    • Nettoyage et sécurisation du parc et du bois de Marmot
    • Parcours de santé
    • Ravalement des bâtiments
    • Bancs
  • Aménagement du parc Rénot
    • Bancs
  • Aménagement du Paquier
    • Pose de potelets
    • Aire de Jeux
    • Bancs
  • Eglise
    • Nettoyage du pourtour du cimetière
    • Bancs dans le cimetière
    • Toit et clocher
    • Sacristie
  • Illuminations de fin d’année

Sans augmentation des taxes locales directes

1/ Taxes locales directes :
Le conseil approuve à l’unanimité le maintien des 4 taux d’imposition en vigueur.
Taxe d’habitation                      4.41 %
Taxe sur foncier bâti                 8.16 %
Taxe sur foncier non bâti          22.34 %
Taxe professionnelle                 6.61 %

2/ Subventions 2009 :
Le conseil approuve par 11 voix (les personnes appartenant aux associations n’ont pas participé au vote) la répartition des subventions :
Budget Commune (1400€):       
coopérative scolaire                  1300 €
souvenir français                      100 €

Budget Legs Muteau (11450 €) :
Secours populaire                     200 €
Restaurant du cœur                  800 €
ADMR                                    1100 €
CFA La Noue                          150 €
Foyer Rural                              2100 €
ESFRB                                    4100 €
Chasse Fauverney                    400 €
Bel Ousias                               1500 €
Touche d’arts                           1000 €
USEP                                      100 €

3/ Géomètre réfection des rues :
Suite à un second devis reçu du géomètre Fleurot d’un montant de 6 027.84 € TTC, le Maire a validé le devis du cabinet Gien d’un montant de 5 208.64 € TTC.

4/ Forêt de Donzy :
Le conseil approuve le passage de la parcelle 13 et 16 en coupe et décide de la vente des produits martelés.

5/ Subvention Conseil Général :
Une subvention de 1 911.26 € a été attribuée pour l’enfouissement Télécom rue du Presbytère.

6/ PPRI :
Me Hélène MOUCADEAU a été désignée pour participer aux réunions sur le sujet.
Une convention a été signée entre la DIREN et les barragistes (Crimolois sera la référence en cas de crue)

7/ Délégations données au Maire :
Le Maire expose ce qu’il a autorisé en matière de facturation en 2008.

8/ Divers :         -Elagage du cimetière : Le bois est à la disposition des riverains.

  • il est évoqué la suppression du passage à niveau ou sa mise en sécurité.
  • Transports scolaires : réunion d’informations le 26/03/09 à Longvic
  • 16 foyers ont répondu à l’enquête sur le terrain de tennis.
  • EDF/photovoltaïque propose une information à la population le 15 mai 2009 à 19H00 au foyer rural.
  • Réunion CCAS le 30/03/09 à 17H30.

 

Le Maire

François BIGEARD