Le
secrétariat
Mr. Le Maire et son équipe
Les formalités administratives
Les délibérations du
conseil
Les projets de la commune
Les Travaux Réalisés
Château
de Chassagne
Animations Municipales
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Le
service des eaux
Propreté et environnement
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La Médiathèque
Les Assistantes maternelles
Baby-Sitter
Services Médicaux
Mairie de FAUVERNEY.
Canton de Genlis.
Arrondissement de Dijon.
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 mars 2009
Etaient présents: Mr François Bigeard (Maire), Mr Jacky Lapierre (1er adjoint), Mr Jean-Luc Dereclenne (2ème adjoint), Mr Alain Mongin (3ème adjoint) , Mr Patrick Bollet (4ème adjoint), Mme Hélène Moucadeau, Mr Dominique Durost, Mme Frédérique Carminati a donné procuration à Mme Dominique Degueurce, Mme Dominique Degueurce, Mme Colette Chadoeuf, Mr Christophe Poulleau, Mme Joëlle Ciman, Mme Ginette Jouffroy, Mr Michel Brigatti, Mme Monique Nevers.
Les Grandes lignes du budget 2009.
- Construction de nouveaux vestiaires pour le foot
- Aménagement du parc de Chassagne
- Etude paysagère
- Nettoyage et sécurisation du parc et du bois de Marmot
- Parcours de santé
- Ravalement des bâtiments
- Bancs
- Aménagement du parc Rénot
- Bancs
- Aménagement du Paquier
- Pose de potelets
- Aire de Jeux
- Bancs
- Eglise
- Nettoyage du pourtour du cimetière
- Bancs dans le cimetière
- Toit et clocher
- Sacristie
- Illuminations de fin d’année
Sans augmentation des taxes locales directes
1/ Taxes locales directes :
Le conseil approuve à l’unanimité le maintien des 4 taux d’imposition en vigueur.
Taxe d’habitation 4.41 %
Taxe sur foncier bâti 8.16 %
Taxe sur foncier non bâti 22.34 %
Taxe professionnelle 6.61 %
2/ Subventions 2009 :
Le conseil approuve par 11 voix (les personnes appartenant aux associations n’ont pas participé au vote) la répartition des subventions :
Budget Commune (1400€):
coopérative scolaire 1300 €
souvenir français 100 €
Budget Legs Muteau (11450 €) :
Secours populaire 200 €
Restaurant du cœur 800 €
ADMR 1100 €
CFA La Noue 150 €
Foyer Rural 2100 €
ESFRB 4100 €
Chasse Fauverney 400 €
Bel Ousias 1500 €
Touche d’arts 1000 €
USEP 100 €
3/ Géomètre réfection des rues :
Suite à un second devis reçu du géomètre Fleurot d’un montant de 6 027.84 € TTC, le Maire a validé le devis du cabinet Gien d’un montant de 5 208.64 € TTC.
4/ Forêt de Donzy :
Le conseil approuve le passage de la parcelle 13 et 16 en coupe et décide de la vente des produits martelés.
5/ Subvention Conseil Général :
Une subvention de 1 911.26 € a été attribuée pour l’enfouissement Télécom rue du Presbytère.
6/ PPRI :
Me Hélène MOUCADEAU a été désignée pour participer aux réunions sur le sujet.
Une convention a été signée entre la DIREN et les barragistes (Crimolois sera la référence en cas de crue)
7/ Délégations données au Maire :
Le Maire expose ce qu’il a autorisé en matière de facturation en 2008.
8/ Divers : -Elagage du cimetière : Le bois est à la disposition des riverains.
- il est évoqué la suppression du passage à niveau ou sa mise en sécurité.
- Transports scolaires : réunion d’informations le 26/03/09 à Longvic
- 16 foyers ont répondu à l’enquête sur le terrain de tennis.
- EDF/photovoltaïque propose une information à la population le 15 mai 2009 à 19H00 au foyer rural.
- Réunion CCAS le 30/03/09 à 17H30.
Le Maire
François BIGEARD