Le
secrétariat
__________________ Le
service des eaux _______________________
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Mairie de FAUVERNEY. CONSEIL MUNICIPALSéance du 13 janvier 2009
Etaient présents: Mr François Bigeard (Maire), Mr Jacky Lapierre (1er adjoint), Mr Jean-Luc Dereclenne (2ème adjoint), Mr Alain Mongin (3ème adjoint) , Mr Patrick Bollet (4ème adjoint), Mme Hélène Moucadeau, Mr Dominique Durost, Mme Frédérique Carminati a donné procuration à Mme Dominique Degueurce, Mme Dominique Degueurce, Mme Colette Chadoeuf a donné procuration à Mr Michel Brigatti, Mr Christophe Poulleau, Mme Joëlle Ciman, Mme Ginette Jouffroy, Mr Michel Brigatti, Mme Monique Nevers. 1/ Le conseil est informé que la société @home se charge de faire ré-attribuer le nom de domaine fauverney.fr à la mairie de Fauverney. Un lien avec cyber communes sera mis en place. 2/ Suite à un courrier reçu de Maître MASSIP demandant à la commune d’acquérir pour 1€ les parcelles de la voie du Fourneau du quartier du Moulin, le conseil, jugeant qu’il s’agit d’un accès privé et en très mauvais état, n’apporte pas, à l’unanimité, une réponse favorable. 3/ Le conseil approuve le rapport d’activité 2007 de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise. 4/ Le conseil municipal décide de renouveler la convention relative à la participation financière de la commune aux activités de l’Espace Coluche de Genlis. Cette convention prend en compte l’augmentation du supplément tarifaire passant de 5 € en 2008 à 6 € par journée de présence par enfant. 5/ Un questionnaire destiné à connaître les besoins des familles sur les modes de garde de leurs enfants de moins de 3 ans a été rédigé par la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise afin de conclure à une éventuelle reprise de compétence. Ce questionnaire a été distribué à 18 familles de Fauverney. 6/ L’élaboration par le Conseil Général du plan de transport scolaire 2009/2010 fait l’objet de phases préalables de recueil d’informations auprès des communes. Le conseil souhaite que soit ajouté un retour bus (Dijon-Fauverney, sans passage par Longvic) le mercredi vers 17H00 pour les lycéens rentrant de Dijon. 7/ Suite à la modification des statuts du SICECO le conseil doit de nouveau désigner des délégués au collège électoral de la commission locale d’énergie. Le conseil approuve à l’unanimité la reconduction des membres auparavant élus : Mr Alain MONGIN, membre titulaire et Mr Michel BRIGATTI, Membre suppléant. 8/ Débat sur les orientations budgétaires
Les conseillers sont appelés à faire des propositions complémentaires pour l’année 2009 : Budget Commune : Panneaux de signalisation à l’entrée du village
9/ Divers : - Union Nationale des Combattants : collecte des bleuets de France au cours de la journée du 11 novembre 2008 a rapportée 38.60 €.
Le MaireFrançois BIGEARD
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