Le
secrétariat
Mr. Le Maire et son équipe
Les formalités administratives
Les délibérations du
conseil
Les projets de la commune
Les Travaux Réalisés
Château
de Chassagne
Animations Municipales
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Le
service des eaux
Propreté et environnement
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La Médiathèque
Les Assistantes maternelles
Baby-Sitter
Services Médicaux
Mairie de FAUVERNEY.
Canton de Genlis.
Arrondissement de Dijon.
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 mai 2009
Etaient présents: Mr François Bigeard (Maire), Mr Jacky Lapierre (1er adjoint), Mr Jean-Luc Dereclenne (2ème adjoint), Mr Alain Mongin (3ème adjoint) , Mr Patrick Bollet (4ème adjoint), Mme Dominique Degueurce, Mme Colette Chadoeuf, Mr Christophe Poulleau, Mme Joëlle Ciman a donné procuration à Mme Ginette Jouffroy, Mme Ginette Jouffroy, Mr Michel Brigatti, Mme Monique Nevers, Mme Frédérique Carminatti a donné procuration à Mme Dominique Degueurce.
- Convention réfection voiries :
Comme convenu lors du conseil du 05/05/09, un troisième devis a été sollicité pour la signature d’une convention d’études pour la réfection des rues Neuve, Saint Georges et Madeleine.
- Rappel devis GIEN : 6 %
- Devis Domain : 7.1 %
- Devis Fleurot : 7.5 %
Le seuil des marchés étant maintenant de 20 00 € HT, il n’est pas nécessaire de lancer une procédure d’appel d’offres.
Le conseil décide de retenir à l’unanimité le cabinet Gien et autorise le maire à signer la convention.
- Placement trésorerie :
Etant donné le solde de trésorerie de 450 000 €,
Le conseil municipal, décide que la somme de 150 000 €, fera l’objet d’un placement de trésorerie en compte à terme CAT au Trésor public pour une durée de 12 mois au taux de 0,76% et charge le maire de signer toutes les pièces concernant cette opération ainsi que celles nécessaires à l’éventuel renouvellement du CAT.
La ligne de trésorerie contractée auprès de la Banque Populaire de Franche Comté d’un montant de 180 000 € sera remboursée.
Le Maire
François BIGEARD