Le secrétariat
Mr. Le Maire et son équipe
Les formalités administratives
Les délibérations du conseil
Les projets de la commune
Les Travaux Réalisés
Château de Chassagne
Animations Municipales

 

__________________

Le service des eaux
Propreté et environnement

_______________________


La Médiathèque
Les Assistantes maternelles
Baby-Sitter
Services Médicaux

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Retour en page d’accueil

 

 

Mairie de FAUVERNEY.
Canton de Genlis.
Arrondissement de Dijon.

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 11 janvier 2011

Etaient présents: Mr François Bigeard (Maire), Mr Jacky Lapierre (1er adjoint), Mr Jean-Luc Dereclenne (2ème adjoint), Mr Michel Brigatti (3ème adjoint), Mr Patrick Bollet (4ème adjoint), Mme Hélène Moucadeau, Mme Monique Nevers, Mr Christophe Poulleau, Mr Dominique Durost, Mme Joëlle Ciman,  Mme Dominique Degueurce, Mr Alain Mongin.
Mme Colette Chadoeuf a donné procuration à M. Nevers.
Mme Ginette Jouffroy a donné procuration à J. Ciman.

D. Durost quitte le conseil municipal à 20H50 après avoir demandé que l’on aborde en premier point les écrits du bulletin municipal. Monsieur le Maire ayant refusé et précisant que cette question sera abordée en divers.

  1. Orientations budgétaires 2011,

Monsieur Le Maire présente les projets en cours de réalisation et aborde de nouvelles propositions pour la commune : plateau omnisports au Paquier, installations électriques empêchant l’accès des gens du voyage au Temple et au Paquier, complexe scolaire.
Concernant le legs travaux envisagés : réfection marquise ancien logement du garde, plafond et chauffage de la salle des fêtes,  porte cuisine salle des fêtes, étiquettes de l’arborétum, aménagement du parcours de santé.
Aucun emprunt ne sera réalisé en 2011.

  1. Projet complexe scolaire, garderie, cantine, salle des fêtes,

La commission des travaux se réunira et réfléchira à la mise en place du projet. Dominique Degueurce et Christophe Poulleau demandent à participer à ce projet.

  1. Bail 2 A rue du Presbytère,

Mr Vincent a donné son prévis à la mairie de Fauverney. Le conseil autorise le maire à conclure un nouveau bail à compter du 16/01/11 pour un loyer mensuel de 464 € pour une durée de 6 ans.

  1. Loyer studio rue du presbytère,

Monsieur Le Maire demande à réévaluer ce loyer qui est onéreux comparé à d’autres logements communaux. Le conseil décide à l’unanimité de retenir le montant de 257 € pour le loyer mensuel de ce logement.

  1. Travaux appartement Mairie,

Les locataires ont réalisé des travaux dans le logement qu’ils louent à la commune à hauteur de 600 €. Le conseil approuve à l’unanimité l’abstraction du loyer de février 2011 en contre partie des travaux effectués.

  1. Sécurisation du Paquier et du terrain de foot,

Le conseil décide  à l’unanimité de mener une réflexion à ce sujet.

  1. Emplois aidés,

Le conseil approuve le recrutement d’un emploi aidé administratif  d’une durée de 26H hebdomadaire. Prise en charge de l’Etat de 70%.

  1. Demande de subvention médiathèque,

Le conseil sollicite à l’unanimité une subvention pour l’acquisition d’un fonds d’ouvrages de base à la médiathèque. Subvention plafonnée à 700 €.

  1. Amortissement des comptes 21531 et 21532,

Le conseil décide de procéder à un amortissement sur 1 an desdits comptes.

  1. Désignation de représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal Tilles Norges Arnison,

Sont élus :             -     délégué titulaire : Mr Durost Dominique

  1. délégué suppléant : Christophe Poulleau
  1. PPRNI,

L’étude topographique est réalisée. Une réunion est prévue le 20/01/11 en préfecture sur les autres études menées. Un cahier des charges sera élaboré. Hélène Moucadeau et François Bigeard participeront à cette réunion.

  1. Recensement agricole,

Collecte d’informations du recensement jusqu’en février 2011.

  1. Enquête publique aménagement foncier agricole er forestier,

Enquête publique ouverte jusqu’au 12/01/11.

  1. Questions diverses.
  2. le conseil demande au Préfet de procéder à la dissolution du SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) d’aménagement, d’entretien et de gestion des aires d’accueil des gens du voyage et de faire procéder à la répartition de l’actif du syndicat au prorata des sommes apportées par chacune des parties après vote du compte administratif 2009.
  3. Terrain omnisports : Jean Luc Dereclenne informe le conseil que des subventions pourront être obtenues. La mise en place du dossier est en cours.
  4. Hélène Moucadeau aborde le sujet de la TLE évoquée dans le bulletin municipal. Un débat s’instaure entre François Bigeard, Dominique Degueurce et Jean Luc Dereclenne où chacun peut évoquer le bien fondé de ses écrits.
  5. Dominique Degueurce demande où en sont les conventions passées avec les associations. Pour le foot une réunion est prévue le 25/01/11. La convention avec le Foyer sera revue.
  6. Michel Brigatti informe que la mise en sécurité de la porte de l’école est en cours.
  7. Alain Mongin donne des informations sur le SICECO et dresse un bilan sur la salle de Chassagne. D’autre part l’aménagement de trottoirs rue du Presbytère serait souhaitable.
Le Maire, François BIGEARD