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Mairie de FAUVERNEY.
Canton de Genlis.
Arrondissement de Dijon.

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 10 mai 2011

Etaient présents: Mr François Bigeard (Maire), Mr Jacky Lapierre (1er adjoint), Mr Jean-Luc Dereclenne (2ème adjoint) a donné procuration à Mr F. Bigeard, Mr Michel Brigatti (3ème adjoint), Mr Patrick Bollet (4ème adjoint), Mr Christophe Poulleau a donné procuration à Mr P. Bollet,  Mme Ginette Jouffroy, Mme Hélène Moucadeau, Mr Dominique Durost, Mr Alain Mongin, Mme Dominique Degueurce a donné procuration à Mr D. Durost, Mme Colette Chadoeuf, Mme Joëlle Ciman.

1. Rénovation du parcours de santé au parc de Chassagne :

Trois devis sont proposés incluant quelques variantes par rapport au parcours actuel :      
                              ONF         13700.18 € TTC
                              BENITO 14 804.09 € TTC
                              AJ3M       27 493.65 € TTC
Le conseil décide de retenir à l’unanimité l’ONF.

1. Enrobé sur aire de jeux du terrain de tennis :

Suite aux deux devis reçus : COLAS          15 524.92 € TTC
Roger Martin             16 270.74 € TTC
 le conseil décide de retenir l’entreprise COLAS.

1. Réalisation du terrain multisports pour 2012 :

devis :                    AGOR ESPACE             57 375.42 € TTC
                              KOMPAN                       58 427.59 € TTC
                              AJ3M                  58 760.68 € TTC
Afin de rédiger un dossier de demande de subventions et de bénéficier d’une subvention en  2012 (coût final pour la commune estimé à 35 000 €), le conseil décide de retenir le projet. Une commission se réunira prochainement à ce sujet.

1. Elagage des peupliers à la Rotte, broyage des branches :

Concerne la Parcelle 28 (6.32 ha), 1 000 peupliers.
Elagage : devis ONF : 1952.80 €
Approbation à l’unanimité.
Broyage des branches : devis            ONF               3 823.61 €TTC
                                               Nature décor   956.80 € TTC
Approbation par 10 voix pour, 2 contre et 1 abstention pour retenir l’entreprise Nature Décor.

1. Eclairage du parking de Chassagne,

devis SICECO : 4632.53€. Approbation à l’unanimité.

1. Sécurisation du terrain de foot,

Le terrain de foot est de nouveau occupé par les gens du voyage. Trois propositions de sécurisation de l’accès au terrain sont proposées :
                              HICON    10 833 € TTC portique tournant
                              GIROD    45 014 € TTC portique tournant
                              MBPS      44 498 € TTC poutre motorisée.
Il sera nécessaire de re-taluter le long du chemin jusqu’à la barrière.
Le conseil décide de retenir l’entreprise MBPS par 11 voix pour et 2 voix contre.

1. Travaux salle de Chassagne,

Le cabinet Bravard, maître d’œuvre, donne RDV aux élus le 20 mai 2011 à 18H00 salle de Chassagne.

1. Arborétum,

Un inventaire des arbres à retenir est nécessaire afin de prévoir le remplacement des plaques le nécessitant. Montant de 346.84 € TTC la plaque.

1. Enfouissement départ Magny : servitude,

L’enfouissement de la ligne moyenne tension se poursuit par la rue St Georges, le passage sous l’Ouche et la RD905.
Le conseil autorise le Maire à signer les conventions de servitudes des parcelles AC108 et ZD33 avec ERDF.

1. Droits de pêche,

Le conseil autorise le maire à renouveler dans les mêmes conditions que celles précédentes, l’exercice de la pêche à Chassagne pour l’année 2011/2012.

1. Questions diverses :
2.  Mr le Maire donne lecture du courrier adressé par Mr et Mme Moine sur le danger que représente la plantation d’arbustes en bordure de la rue du Général de Gaulle. La solution serait de les changer ou de poser des miroirs. Des arbustes ont été taillés pour faciliter la sortie des riverains.
3. contrôle des bornes incendies : J. L. Dereclenne est chargé du dossier.
4. C. Chadoeuf se charge de la surveillance des trajectoires d’avion : le 26/05/2011 en lien avec la BA 102.
5. Dossier SAGE de la Tille :  H. Moucadeau et D. Durost se chargent du dossier.

-     Le conseil décide de replacer les obligations arrivées à échéance au titre du budget         du legs Muteau.

1. le nettoyage de la salle des fêtes sera obligatoire pour les nouveaux locataires dont les contrats seront signés à partir du 11/05/2011. Seules les associations de la commune ne sont pas concernées par cette décision.
2. chauffage médiathèque : des malfaçons ont été constatées par l’entreprise Doussot. La société qui avait installé la chaudière ne peut plus intervenir. La somme de 742.72 € sera prise en charge par la commune pour remédier au problème.
3. Devant la quantité de travail réalisé par le gérant de la salle des fêtes, le conseil décide de rémunérer Mr Alain Mongin sur un forfait mensuel de 300 € net.
4. M. Faivre termine son contrat aidé le 01/07/2011. Le conseil autorise le Maire à s’informer afin de créer un nouveau poste pour seconder l’employé municipal.
5. des problèmes de circulation de la traversée de Fauverney par les automobilistes suite à la mise en place du béton désactivé sont toujours constatés. France télécom tarde à venir. Un courrier sera adressé au maître d’œuvre au sujet de la non qualité de  la réalisation du désactivé.
6. APAVE   effectue  la mission de contrôle électrique au château de Chassagne pour un montant de 258.10 € TTC.
7. ILEO a abattu les arbres dangereux en bordure de l’autoroute pour un montant de 717.60 € TTC.
8. La vasque cassée sur la place de la mairie sera remplacée, et une solution sera trouvée avec l’auteur de l’incident.
9. Des bacs à poubelles posés durant les travaux se baladent et changent de place.
10. réunion PPRI 26/05/2011 à 9H en mairie.
11. Préparatifs du 14 juillet en cours Une réunion est prévue le mardi 24/05/2011 à 18H00.