Mairie de FAUVERNEY.
Canton de Genlis.
Arrondissement de Dijon.

CONSEIL MUNICIPAL.

Séance du 10 mai 2007

Etaient présents: Monsieur Bernard Rougetet (Maire), Mme Dominique Degueurce (1er adjoint), Messieurs Michel Trojak (2ème adjoint), Alain Mongin (3ème adjoint) a donné procuration à Mr Chadoeuf, Christophe Poulleau (4ème adjoint) a donné procuration à Mr Lauterbach, Mme Joëlle Ciman, Mme Ginette Jouffroy, Mr Pascal Chadoeuf, Mr Dominique Durost, Mr Jacky Lapierre a donné procuration à Mr Trojak, Mr Didier Martin a donné procuration à Mme Jouffroy, Mrs Yves Pimet, Mr Gilles Lauterbach, Mr Alain Pimet, Mr Georges Cailliau.

1/ Suite à la réunion de la commission d’appel d’offres du 18 avril (ouverture enveloppes) et du 02 mai (analyse des offres par les bureaux d’études), le conseil municipal approuve à l’unanimité le choix de la commission concernant le marché « travaux d’aménagement d’une grange en épicerie, rénovation d’un bâtiment en deux logements locatifs, aménagement d’une place publique :
lot 1 entreprise Gaudry 157 955.67 €
lot 2 entreprise Tradibat 331 764.57 €
lot 3 entreprise CBF 23 485.53 €
lot 4 entreprise Bergeot Tainturier 19 800.00 €
lot 5 entreprise CBF 40 068.18 €
lot 6 entreprise Malek 30 625.61 €
lot 7 entreprise Mugneret 17 334.00 €
lot 8 entreprise Roger 25 722.23 €
lot 9 entreprise Baffy 15825.37 €
lot 10 entreprise Pascual 25 880.24 €
lot 11 entreprise Monin 10 076.62 €
lot 12 entreprise Le Saux 32 974.00 €
lot 13 entreprise Monin 22 032.87 €
lot 14 entreprise AFT 10 415.11 €
Le montant du marché s’élève à 763 960.00 € HT.
Les travaux du commerce s’élèvent à 344 727.04 € HT, des logements à 220 070.18 € HT, de la place à 199 167.78 € HT
2/ Le conseil approuve à l’unanimité le montant de l’avenant relatif à la maîtrise d’œuvre du cabinet A2A concernant ce marché.
3/ Le Conseil Municipal vote à l’unanimité un jeu d’écritures comptables permettant de procéder à la réintégration (du SIVOM à la commune) de 80 355.68 € relatifs à la voirie depuis 1999.
4/ Suite à un courrier adressé par une habitante de la commune au sujet du recrutement et du remplacement durant les congés de Mr Thivent à l’agence postale communale, le maire explique que monsieur Thivent a obtenu un concours de la fonction publique, ce qui a favorisé son recrutement, et d’autre part, son remplacement devant être rapide, il a été souhaitable de recruter une personne travaillant déjà pour La Poste afin qu’elle soit déjà formée.
5/ Constitution des bureaux de vote élections législatives :
Horaires Elections du 10 juin 2007 Elections du 17 juin 2007
8H-10H00 Y. Pimet, D. Durost, G. Cailliau J. Ciman, A Pimet, M. Trojak
10H-12H00 D. Martin,, D Degueurce, M Trojak B. Rougetet, G. Jouffroy, Y. Pimet
12H00-14H00 G. Lauterbach, A. Pimet ; A. Jacques D Martin, P. Chadoeuf , G. Lauterbach
14H00-16H00 P. Chadoeuf, B. Rougetet, J. Lapierre G. Cailliau, C. Poulleau, D Degueurce
16H00-18H00 A. Mongin, J. Ciman, C. Poulleau D. Durost, A. Mongin, J. Lapierre
Titulaires G. Cailliau, M. Trojak, A. Jacques, J. Lapierre, C. Poulleau M. Trojak, Y. Pimet, P. Chadoeuf, C. Poulleau, D. Durost

6/ Le conseil demande à ce que la médiathèque soit équipée d’extincteurs afin de pouvoir penser à une inauguration et à une plaque à l’intention de monsieur Muteau.
7/ Mr Pimet Yves renouvelle son mandat de 3 ans relatif à la collecte des bleuets de France.
8/ le 05 juin seront mis en vente 5 séquoias, et 571 m3 de bois sur pied par les soins de l’ONF.
9/ Le panneau de signalisation au passage à niveau N°8 de la SNCF sera changé car trop vétuste.
10/ Suite à un courrier de Mr Renaud concernant la situation toujours critique rue du moulin, ce dernier souhaite être informé des travaux envisagés et désire qu’un courrier de Monsieur le Maire soit adressé à la gendarmerie de Genlis afin que soit appliquer la signalisation mise en place. Enfin un courrier sera adressé à la mairie de Rouvres en Plaine
11/ Un courrier sera adressé à différents riverains du fait de la dégradation de certains trottoirs et certaines canalisations suite à des travaux.
12/ Le conseil souhaite que le grillage et les tuyas de la cour de l’école primaire soient sécurisés.
13/ Un riverain rue du Général de Gaulle sera contacté suite aux gravats qu’il a déposé dans un fossé.
14/ Les toilettes de Chassagne seront contrôlés.
15/ Le conseil décide de mettre à l’ordre de la prochaine réunion de conseil la question du crématorium.

Le Maire

Bernard ROUGETET