Le secrétariat
Mr. Le Maire et son équipe
Les formalités administratives
Les délibérations du conseil
Les projets de la commune
Les Travaux Réalisés
Château de Chassagne
Animations Municipales

 

__________________

Le service des eaux
Propreté et environnement

_______________________


La Médiathèque
Les Assistantes maternelles
Baby-Sitter
Services Médicaux

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Retour en page d’accueil

 

 

Mairie de FAUVERNEY.
Canton de Genlis.
Arrondissement de Dijon.

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 10 janvier 2012

Etaient présents: Mr François Bigeard (Maire), Mr Jacky Lapierre (1er adjoint), Mr Jean-Luc Dereclenne (2ème adjoint), Mr Michel Brigatti (3ème adjoint), Mr Patrick Bollet (4ème adjoint), Mr Christophe Poulleau,  Mme Monique Nevers, Mme Ginette Jouffroy, Mr Dominique Durost, Mme Joëlle Ciman, Mr Alain Mongin, Mme Colette Chadoeuf, Mme Dominique Degueurce.
Mme Hélène Moucadeau a donné procuration à Mme Dominique Degueurce.

  1. Travaux sylvicoles peupliers :

Le conseil approuve à l’unanimité l’élagage manuel des peupliers de la commune parcelle 29 pour un montant de 1 056.74 € TTC sous réserve d’avoir une explication sur l’augmentation du coût à l’hectare.
Le broyage des branches est proposé pour un montant de 478.40 €. Avantage : facilité pour le fauchage par la suite. Inconvénient : faune et fore ne se développe plus. Le conseil approuve par 13 voix « pour » et 1 voix « contre » le broyage des branches.

  1. Orientations budgétaires :

BUDGET COMMUNE
E Fonctionnement :
— Dépenses : sensiblement identiques à celles de 2011. Il faut compter le remboursement des intérêts d’emprunt et de ligne de trésorerie d’un montant de 10 815 €.
— Recettes : inférieures à 2011, malgré un foncier bâti en augmentation.

E Investissement :
— Dépenses : inférieures à 2011, les travaux des rues étant achevés.

  1. remboursement du capital des emprunts : 26 847 €,
  2. fonds de concours : 103 000 € (si accord de la préfecture),
  3. réfection du réseau d’eaux pluviales sur une partie de la rue du Général de Gaulle. Un élu rappelle que des buses seraient également en mauvais état sur d’autres parties de voiries du village.

Monsieur le Maire fait remarquer qu’aucun plan des eaux pluviales n’existe.

  1. terrain multisports : 57 375 €
  2. voirie accès foot et réfection des eaux usées des anciens vestiaires. Concernant la réfection de la voirie partie Rouvres en Plaine, Monsieur Sauvain a été contacté, sans réponse à ce jour.
  3. enfouissement 20 000 volts EDF (du Paquier au transformateur rue des Iliottes), des Télécom, de la fibre optique. Les devis restent en attente.
  4. réfection voiries Saint Georges, Iliottes, Bartet et Aiguisons. Difficulté pour la rue Bartet compte tenu des riverains non raccordés au réseau des pluviales. Ce dernier étant inexistant du fait de la pente de la voie.
  5. Enfouissement rue Liberté et rue de l’église,
  6. à l’étude : réfection d’une partie du trottoir de la rue du Presbytère.

L’ensemble des travaux devrait être réalisé sans avoir recours à l’emprunt.

— Recettes :

  1. subvention multisports : 27 000 € (dont 12 282 € Conseil Régional et 14 739 € DETR),
  2. TLE : 65 000 €,
  3. relai TVA éventuellement : 156 000 € non utilisé en 2011.

Remarque : Le béton désactivé des travaux des rues Neuve, Saint Georges, Madeleine reste médiocre. Le rond point et les « haricots » sont très mal signalés et visibles.

BUDGET LEGS MUTEAU :
E Fonctionnement :
— Dépenses : sensiblement identiques à celles de 2011. Il faut compter le remboursement des intérêts d’emprunt d’un montant de 33 904 €.
— Recettes : sensiblement identiques à 2011.

E Investissement :
— Dépenses :

  1. remboursement du capital des emprunts : 82 667 €,
  2. réfection chemin au roi,
  3. arborétum,
  4. toiture chaufferie Chassagne,
  5. travaux salle des fêtes (en attente du feu vert du Conseil Général)

— Recettes : sensiblement identiques à 2011
Il n’est pas souhaitable de recourir à l’emprunt vu les finances du Legs. Il est donc envisagé de transférer environ 100 000 € du budget de la commune à celui du Legs. Le percepteur de Genlis sera consulté.

La commission bois se réunira pour envisager des plantations le long de l’allée de Chassagne

La commission budget sera réunie prochainement pour travailler sur les budgets.

  1. Divers :
  2. Un stagiaire AFPA est actuellement en formation du 09 au 20 janvier 2012 à l’atelier communal.

Les contrats aidés sont toujours d’actualité. Toutefois il est nécessaire de prendre en compte l’encadrement de la personne recrutée. A voir pour 2012.

  1. Une réflexion est à mener sur le désherbage, et l’utilisation de produits chimiques.
  2. Des véhicules sont toujours stationnés dans le cimetière lors de cérémonies à l’église. Le conseil rappelle que la grande porte d’accès au cimetière doit rester fermée lors des offices.
  3. Rue d’aval : le propriétaire de la construction neuve doit remettre en état le trottoir devant chez lui.
  4. Sécurité rues Madeleine, liberté et Fontaine : mise en place d’un panneau lumineux (idem à la sortie du parc Renot). Est envisagé de plus : un céder le passage ou un STOP. La question sera mise à l’ordre du jour du prochain conseil.
  5. Bulletin municipal : livraison le 13 janvier 2012.
  6. SMICTOM : A partir de mi 2012 un seul ramassage des ordures ménagères par semaine sera assuré. Mise à disposition d’un bac roulettes pour chaque riverain. Réunion d’informations le 25 janvier 2012 à 20H00 à Rouvres en plaine.
  7. Salle Chassagne : Mr Mongin fait un bilan des locations effectuées en 2011, des interventions et des travaux. La salle a été louée 40 fois.
  8. Contrôle APAVE salle Chassagne : les marches de l’estrade ne sont pas aux normes. Deux devis ont été sollicités. Bourion frères : 1 732.35 € TTC (bois exotique)              Entreprise Remons 2 470.94€ TTC (chêne).

Le conseil décide de retenir l’entreprise Bourion. Toutefois Monsieur Le Maire souhaite que le maître d’œuvre Bravard soit consulté pour d’éventuelles idées complémentaires.
La pente d’accès aux toilettes de la salle est inférieure à 10 %. La pente est tolérée, mais un affichage doit être effectué.

  1. De l’eau continue à couler à la chaufferie de Chassagne. Deux devis ont été sollicités :

Le petit couvreur (réfection à neuf de la toiture) 3 148.56 € TTC et l’entreprise Sauvain 2 040.38 € TTC (ne remplace pas les tuiles).

Le Maire, François BIGEARD